FLASH INSERT no. 45
Immobilier neuf en Espagne: la TVA réduite à 4% jusqu'au 31 décembre 2012
11 janvier 2012
Bonjour de Madrid :-)
4% de rabais sur l'immobilier neuf vendu jusqu'au 31 décembre 2012, c'est le cadeau que fait le gouvernement espagnol à tout acheteur d'une telle propriété. Le taux de TVA ordinaire sur l'immobilier s'élevant à 8%, la réduction à 4% permet, sur un objet neuf présenté par exemple à 200'000 euros, de réaliser une économie de 8'000 euros: toujours bon à prendre.
Ce parc immobilier neuf (et vide) est bien sûr surtout constitué d'appartements dans les grandes agglomérations espagnoles et leurs banlieues. Mais le catalogue INSERT présente aussi quelques-unes de ces propriétés. En voici la liste:
- Ondara (près de Denia), appartement A-1667, 2 chambres, 1 salle de bain, 77 m²: € 101'000.-
- Ondara (près de Denia), appartement duplex A-1666, 3 chambres, 2 salles de bain, 105 m² + grande terrasse: € 133'000.-
- Els Poblets (près de Denia), pavillon mitoyen duplex B-1692, 2 chambres, 2 salles de bain, 92 m², € 140'000.-
- Els Poblets (près de Denia), pavillon mitoyen duplex similaire à B-1692, 3 chambres, 2 salles de bain, 114 m², € 165'000.-
- Denia, grande villa V-1782, 3 chambres, 2½ salles de bain, piscine, vue mer, 161 / 850 m², € 395'000.-
- Denia, grande villa V-1783, 3 chambres, 2 salles de bain, piscine, vue mer, 200 / 848 m², € 450'000.-
- Calpe, villa jumelle B-1697, 3 chambres, 2½ salles de bain, piscine, 173 / 400 m², € 384'000.-
- Calpe, villa jumelle similaire à B-1697, 3 chambres, 2 salles de bain, piscine et vue mer, 173 / 400 m², € 399'000.- (sera exposée prochainement avec le code B-1797).
- Válor (Alpujarras), appartement V-1705, 2 chambres, 2 salles de bain, 90 m², € 130'000.-
Il y a NEUF et neuf
Sur ce sujet, il convient de ne pas confondre: est considéré comme fiscalement neuf un immeuble (villa, appartement) qui est mis en vente par son constructeur ou promoteur.
Mais certains objets neufs ont déjà été vendus, parfois sur plans, à un acheteur qui, la construction terminée, souhaite revendre. Il s'agit là bien entendu de propriétés encore neuves au plan technique, mais plus au plan fiscal. La vente de ces dernières est soumise au droit de mutation ordinaire, soit 7% dans la majorité des provinces espagnoles.
En Espagne: Jacques Gaillard
c/ Alonso Carbonell, 4-1º C,
E - 28045 Madrid.
Téléphone: 0034 911 550 830 (ou mobile, 0034 639 647 665) E-mail:
ici.